Paraquat

Chimique Paraquat
Le CEPC a recommandé à la Conférence des Parties d'inclure à l'Annexe III : CEPC 18 (septembre 2022)
Le CEPC a adopté le projet de document d'orientation des décisions : Adopté par décision CRC-19/2 (octobre 2023)
La CdP examinera son inclusion à l’Annexe III :
 		CdP 12 (mai 2025)

Le paraquat est un produit chimique proposé qui a été recommandé par le Comité d'étude des produits chimiques (CEPC) pour inscription à l'Annexe III de la Convention de Rotterdam lors de sa dix-huitième réunion (CEPC 18). (Décision CRC-18/4, document UNEP/FAO/RC/CRC.18/15).

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UNEP/FAO/RC/CRC.18/15 Rapport du Comité d'étude des produits chimiques sur les travaux de sa dix-huitième réunion
  

Décision du CEPC, y compris la justification de la recommandation

Le Comité d'étude des produits chimiques a recommandé à la Conférence des Parties que le paraquat soit inscrit, en tant que pesticide, à l'Annexe III de la Convention de Rotterdam (Décision CRC-18/4, document UNEP/FAO/RC/CRC.18/15).

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CRC-18/4 Décision CRC-18/4 : Paraquat

Justification de la recommandation selon laquelle le bromure de méthyle devrait être soumis à la procédure PIC

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Extrait du rapport du CRC 18

Projet de Document d’orientation des décisions adopté par le CEPC19

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UNEP/FAO/RC/CRC.19/4 Projet de document d’orientation des décisions pour le paraquat

Notifications et pièces justificatives sur le bromure de méthyle examinées par le CEPC

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UNEP/FAO/RC/CRC.18/13 Paraquat : notifications de mesures de réglementation finales
UNEP/FAO/RC/CRC.18/INF/28 Paraquat : pièces justificatives fournies par la Malaisie
UNEP/FAO/RC/CRC.18/INF/29 Paraquat : pièces justificatives fournies par le Mozambique