Archives d’informations des produits chimiques recommandés pour inscription à l'Annexe III

La Conférence des Parties examine chaque produit chimique recommandé pour inscription à l’annexe III par le Comité d'étude des produits chimiques (CEPC) et décide si le produit chimique doit être inscrit à l'annexe III. Dans ce cas, l'annexe III de la Convention de Rotterdam est modifiée pour inclure le produit chimique recommandé.

Le CEPC peut également recommander la radiation d'un produit chimique de l'annexe III dans les cas où l'inscription de ce produit chimique ne serait plus justifiée. La Conférence des Parties examinera le produit chimique pour décider s'il doit être radié de l'annexe III.

Pesticides

Produit chimique

État

Décision

Alachlore

Inscrit à l’annexe III lors de la CdP5 (2011)

Décision RC-5/3

Aldicarbe

Inscrit à l’annexe III lors de la CdP5 (2011)

Décision RC-5/4

Azinphos-méthyl

Inscrit à l’annexe III lors de la CdP6 (2013)

Décision RC-6/4

Carbofuran

Inscrit à l’annexe III lors de la CdP8 (2017)

Décision RC-8/2

Endosulfan

Inscrit à l’annexe III lors de la CdP5 (2011)

Décision RC-5/5

Méthamidophos

Inscrit à l’annexe III lors de la CdP7 (2015)

Décision RC-7/4

Phorate

Inscrit à l’annexe III lors de la CdP9 (2019)

Décision RC-9/4

Trichlorfon

Inscrit à l’annexe III lors de la CdP8 (2017)

Décision RC-8/3

Préparations pesticides extrêmement dangereuses

Produit chimique

État

Décision

Méthamidophos (formulations liquides solubles de la substance qui contiennent plus de 600 g de principe actif par litre)

Radié de l’annexe III lors de la CdP7 (2015)

Décision RC-7/4

Produits à usage industriel

Produit chimique

État

Décision

Acide perfluorooctane sulfonique, des perfluorooctane sulfonates, des perfluorooctane sulfonamides et des perfluorooctane sulfonyles

Inscrit à l’annexe III lors de la CdP6 (2013)

Décision RC-6/7

Hexabromocyclododécane

Inscrit à l’annexe III lors de la CdP9 (2019)

Décision RC-9/3

Octabromodiphényléther commercial

Inscrit à l’annexe III lors de la CdP6 (2013)

Décision RC-6/6

Paraffines chlorées à chaîne courte

Inscrit à l’annexe III lors de la CdP8 (2017)

Décision RC-8/4

Pentabromodiphényléther commercial

Inscrit à l’annexe III lors de la CdP6 (2013)

Décision RC-6/5

Pesticides et produits à usage industriel

Produit chimique

État

Décision

Tous les composés du tributylétain

Inscrit à l’annexe III lors de la CdP4 (2008) dans la catégorie pesticide et lors de la CdP8 (2017) dans la catégorie produit à usage industriel

Décision RC-4/5 et décision RC-8/5

Produits chimiques soumis à la procédure facultative de consentement préalable en connaissance de cause

Conformément à la procédure établie à l'article 8 et au paragraphe 5 de l'article 22 de la Convention de Rotterdam, la Conférence des Parties, lors de sa première réunion tenue en octobre 2004, a décidé d'adopter les amendements à l'annexe III établis dans la décision. RC-1/3.