Appel d’informations et suivi de la huitième réunion de la Conférence des Parties à la Convention de Rotterdam

Introduction

Lors de sa huitième réunion, qui s’est tenue à Genève du 24 avril au 5 mai 2017, la Conférence des Parties à la Convention de Rotterdam a approuvé les décisions figurant à l’annexe I du rapport de la réunion, présenté dans le document UNEP/FAO/RC/COP.8/27. Certaines des décisions invitent les Parties et autres intéressés à fournir des informations.

Une lettre a été envoyée aux Parties et aux observateurs pour solliciter les informations demandées dans les décisions adoptées par la Conférence des Parties à la Convention de Rotterdam à sa huitième réunion. Les invitations individuelles à soumettre des informations sont organisées par décision. Les informations recherchées dans chaque décision peuvent être transmises séparément, car les délais de soumission varient.

Des lettres semblables ont également été préparées pour solliciter les informations requises dans les décisions adoptées par les conférences des Parties aux conventions de Bâle et de Stockholm lors de leurs réunions de 2017 et sont disponibles sur les sites Web de la Convention de Bâle et de Stockholm.

A la suite de la décision RC-8/2, RC-8/3, RC-8/4 et RC-8/5, pour inscrire respectivement à l'annexe III de la Convention le carbofuran, le trichlorfon, les paraffines chlorées à chaîne courte et les tributylétains, le Secrétariat a envoyé une lettre aux Parties en joignant les documents d'orientation des décisions relatives à ces produits chimiques et les invitant à soumettre leurs réponses à l'importation.

En outre, une lettre distincte a été envoyée pour demander aux Parties de fournir des informations sur les exportations, les notifications d'exportation et l'échange d'informations.

Lettre de suivi

Titre	Anglais	Français	Espagnol
Lettre relative aux appels d'information dans le suivi des décisions prises par la Conférence des Parties à la Convention de Rotterdam lors de sa huitième réunion
Envoi des documents d’orientation des décisions et demande de soumission de réponses concernant l’importation de carbofuran ; trichlorfon ; paraffines chlorées à chaîne courte; et composés de tributylétain
Questionnaire pour la demande d'informations sur les exportations, les notifications d'exportation et l'échange d'informations - année 2016

Si aucun formulaire pour la transmission d’information n’est spécifié, les informations demandées doivent être transmises au Secrétariat par le biais du point de contact(s) mentionné dans la demande individuelle.

* Décisions conjointes prises par les Conférences des Parties aux Conventions de Bâle, de Rotterdam et de Stockholm lors de leurs réunions en 2017.