Rome, Italie, du 14 au 16 septembre 2016

Lieu: Siège de l'Organisation des Nations Unies pour l’Alimentation et l’Agriculture (FAO), Viale delle Terme di Caracalla, 00153 Rome, Italie.

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La douzième réunion du Comité d’étude des produits chimiques de la Convention de Rotterdam s’est tenue du 14 au 16 septembre 2016 au siège de la FAO à Rome (Italie), suivie de la douzième réunion du Comité d’étude des polluants organiques persistants de la Convention de Stockholm.

À sa onzième réunion, le Comité avait recommandé que la Conférence des Parties inscrive le carbofuran et le carbosulfan à l’annexe III de la Convention dans la catégorie des pesticides. À sa douzième réunion, le Comité a adopté les projets de documents d’orientation des décisions relatifs à ces produits chimiques et décidé de les transmettre à la Conférence des Parties. 

Le Comité a convenu que la proposition de la Colombie d’inscrire le concentré de suspension de carbofuran de 330 g/l dans la catégorie des préparations pesticides extrêmement dangereuses satisfaisait aux critères énoncés dans la troisième partie de l’annexe IV à la Convention. Il a, par conséquent, recommandé que la Conférence des Parties inscrive le carbofuran (concentré de suspension (CS) d’une teneur en principe actif égale ou supérieure à 330 g/l) à l’annexe III à la Convention au titre de préparation pesticide extrêmement dangereuse. 

Le Comité a également conclu que la notification de mesure de réglementation finale pour la benzidine émanant du Canada satisfaisait aux critères énoncés dans l’annexe II à la Convention. La notification remise par la Jordanie n’a pas été jugée conforme à ces critères et par conséquent le Comité n’a adopté à cette réunion aucune nouvelle mesure concernant la benzidine. La notification de mesure de réglementation finale relative à l’hexachlorobenzène n’a pas été jugée conforme aux critères de l’annexe II à la Convention. 

En ce qui concerne l’atrazine, un produit chimique dont l’examen avait été différé lors de la onzième réunion, le Comité a avancé en convenant que les notifications satisfaisaient à tous les critères de l’annexe II, sauf au critère b) iii) sur l’évaluation des risques au sujet duquel il n’est pas parvenu à un accord. Il a décidé de différer la poursuite de l’examen des notifications à sa treizième réunion et d’inviter les pays qui avaient remis les notifications à fournir des informations supplémentaires et des éclaircissements sur le critère b) iii). 

Le Comité a également convenu de tenir sa treizième réunion au siège de la FAO à Rome du 17 au 21 octobre 2017 à la suite de la treizième réunion du Comité d’étude des polluants organiques persistants de la Convention de Stockholm. La durée de la réunion sera décidée en consultation avec le Bureau, compte tenu du nombre de produits chimiques à examiner par le Comité lors de cette réunion.