Vingt-et-unième réunion du Comité d'étude des produits chimiques (CEPC.21)

Rome, Italie, 23-26 septembre 2025

Lieu: Siège de la FAO, Viale delle Terme di Caracalla, 00153 Rome, Italie.

Faits saillants

La vingt-et-unième réunion du Comité d'étude des produits chimiques de la Convention de Rotterdam se tiendra du 23 au 26 septembre 2024 à Rome, consécutivement à la vingt-et-unième réunion du Comité d'étude des polluants organiques persistants de la Convention de Stockholm. Les réunions préliminaires des groupes de travail intersessions se tiendront le 22 septembre 2025.

Il est prévu que le Comité examine, lors de sa vingt-et-unième réunion, jusqu'à 30 nouvelles notifications de mesures réglementaires finales conformément aux critères énoncés à l'annexe II de la Convention, comme indiqué ci-dessous. Le Comité poursuivra également l'examen des notifications de mesures réglementaires finales concernant le carbaryl, le chlorfenvinphos, l'éthion, le méthidathion, le phenthoate, le profénofos, le prothiofos, le quinalphos et le thiodicarbe, ainsi que trois propositions visant à inscrire les préparations de pesticides extrêmement dangereuses, discutées lors de la vingtième réunion qui ont été discuté mais dont l'examen n'a pas été achevé lors de cette réunion.

Nouvelles notifications de mesures réglementaires finales prévues pour examen par le Comité lors de sa vingt-et-unième réunion

Nom du produit chimique

Numéro CAS

Categorie

Région PIC

Partie

Circulaire PIC

Carbaryl

63-25-2

Pesticide

Europe

Serbie

Circulaire LIX

Chlorothalonil

1897-45-6

Pesticide

Europe

Union européenne

Circulaire LIII

Pesticide

Amérique latine et Caraïbes

Costa Rica

Circulaire LX

Dichlorvos

62-73-7

Pesticide

Europe

Union européenne

Circulaire LX

Diazinon

333-41-5

Pesticide

Africa

Mozambique

Circulaire LV

Pesticide

Europe

Bosnie  Herzégovine

Circulaire L

Pesticide

Europe

Union européenne

Circulaire XXXII

Pesticide

Europe

Türkiye

Circulaire LIII

Pesticide

Europe

Serbie

Circulaire LIX

Dicofol

115-32-2

Pesticide

Europe

Suisse

Circulaire XXIV

Pesticide

Europe

Türkiye

Circular LVII

Pesticide

Amérique latine et Caraïbes

Chili

Circulaire LVII

Pesticide

Amérique latine et Caraïbes

Perou

Circulaire LIII

Fénamiphos

22224-92-6

Pesticide

Afrique

Mozambique

Circulaire LV

Pesticide

Europe

Union européenne

Circulaire LVII

Fipronil

120068-37-3

Pesticide

Afrique

Cabo Verde

Circulaire XLI

Pesticide

Afrique

Tchad

Circulaire XLI

Pesticide

Afrique

Gambie

Circulaire XLI

Pesticide

Afrique

Mauritanie

Circulaire XLI

Pesticide

Afrique

Niger

Circulaire XLI

Pesticide

Afrique

Sénégal

Circulaire XLI

Pesticide

Afrique

Togo

Circulaire XLI

Pesticide

Europe

Union européenne

Circulaire LX

Pesticide

Europe

Türkiye

Circulaire LIV

Méthiocarbe

2032-65-7

Pesticide

Afrique

Mozambique

Circulaire LV

Pesticide

Europe

Union européenne

Circulaire LVI

Méthomyl

16752-77-5

Pesticide

Afrique

Mozambique

Circulaire LV

Pesticide

Amérique latine et Caraïbes

Uruguay

Circulaire L

Pesticide

Amérique latine et Caraïbes

Chili

Circulaire LVIII

Méthyl-parathion

298-00-0

Pesticide

Amérique latine et Caraïbes

Brésil

Circulaire LX


Compte tenu de la charge de travail élevée liée au grand nombre de notifications soumises au Comité et du temps disponible, le Bureau du Comité d'étude des produits chimiques a décidé que d’autres notifications de mesures de réglementation finale en attente d'examen par le Comité seraient examinées lors d'une prochaine réunion. Conformément à la procédure de traitement des notifications de mesures de réglementation finale visant à interdire ou à réglementer strictement un produit chimique (section 1.6 du Manuel des procédures de travail et des orientations politiques du Comité d'étude des produits chimiques), le Bureau a décidé en outre de prioritiser l'examen des produits chimiques qui feraient l'objet d'un travail intersession avant la vingt-et-unième réunion du Comité. Ainsi, un certain nombre de notifications qui, d'après l'examen préliminaire entrepris par le Secrétariat et le Bureau, semblent ne pas répondre aux critères de l'annexe II de la Convention, ne feront pas l'objet d'un travail intersessions mais seront examinées directement par le Comité lors de sa vingt-et-unième réunion.

Documents de la réunion

  • Documents de travail
  • Documents d'information