Bromure de méthyle

Produit Chimique Bromure de méthyle
Le CEPC a recommandé à la Conférence des Parties d'inclure à l'Annexe III : CEPC 18 (septembre 2022)
Le CEPC a adopté le projet de document d'orientation des décisions : Adopté par décision CRC-19/1- (octobre 2023)
La CdP examinera son inclusion à l’Annexe III :
 		CdP 12 (mai 2025)

Le bromure de méthyle est un produit chimique proposé qui a été recommandé par le Comité d'étude des produits chimiques (CEPC) pour inscription à l'Annexe III de la Convention de Rotterdam lors de sa dix-huitième réunion (CEPC 18). (Décision CRC-18/3, document UNEP/FAO/RC/CRC.18/15).

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UNEP/FAO/RC/CRC.18/15 Rapport du Comité d'étude des produits chimiques sur les travaux de sa dix-huitième réunion
  

Décision du CEPC, y compris la justification de la recommandation

Le Comité d'étude des produits chimiques a recommandé à la Conférence des Parties que le bromure de méthyle soit inscrit, en tant que pesticide, à l'Annexe III de la Convention de Rotterdam (Décision CRC-18/3, document UNEP/FAO/RC/CRC.18/15).

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CRC-18/3 Décision CRC-18/3 : Bromure de méthyle

Justification de la recommandation selon laquelle le bromure de méthyle devrait être soumis à la procédure PIC

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Extrait du rapport du CEPC 18

Projet de Document d’orientation des décisions adopté par le CEPC 19

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UNEP/FAO/RC/CRC.19/3 Projet de document d'orientation des décisions pour le bromure de méthyle

Notifications et pièces justificatives sur le bromure de méthyle examinées par le CEPC

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UNEP/FAO/RC/CRC.18/10 Bromure de méthyle : notifications de mesures de réglementation finales
UNEP/FAO/RC/CRC.18/INF/19 Bromure de méthyle : pièces justificatives fournies par la Colombie
UNEP/FAO/RC/CRC.18/INF/21 Bromure de méthyle : notification des Pays-Bas examinée par le Comité d'étude des produits chimiques et justification de sa conclusion