Documents

La Convention de Rotterdam

• Le rôle des douanes dans la mise en ouvre de la Convention de Rotterdam -Fiche d'information
• Système harmonisé de codes attribués aux produits chimiques soumis à la procédure PIC de la Convention de Rotterdam
• Produits chimiques énumérés dans la Convention de Rotterdam, de Stockholm et de Bâle
• Importation et exportation d'un produit chimique en vertu de la Convention de Rotterdam

Etudes de cas sur les aspects douaniers de la Convention de Rotterdam

Case study	Anglais	Français	Espanol
Expérience de la Jamaïque

Case study	Anglais	Français	Espanol
Expérience de la Suisse

Organisation mondiale des douanes (OMD)

• La corrélation entre la couverture des produits de certaines conventions internationales et du système harmonisé (OMD)

Initiative «Douanes vertes» (IDV)

• Guide vert sur les procédures douanières aux accords environnementaux multilatéraux
• L'initiative «Douanes vertes - les douanes protègent l'environnement
• Système Harmonisé général de classification et d'étiquetage des produits chimiques (SGH)

Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE)

• Manuel sur le respect et l'application des accords multilatéraux sur l'environnement (PNUE)

• Liste d'Autorités nationales désignées de la Convention de Rotterdam 

• Liste des produits chimiques couverts par la Convention de Rotterdam 

• Liste des Parties à la Convention de Rotterdam 

• Texte de la Convention de Rotterdam 

• Codes SH 

• Base de données des réponses des Parties à la Convention de Rotterdam concernant l'importation

• Circulaire PIC 

• Base de données des produits chimiques interdits ou strictement réglementés pour les Parties à la Convention de Rotterdam 

• Des échantillons standard de feuilles de données de sécurité

• Des études de cas sur la mise en oeuvre de douane liées à la Convention de Rotterdam

• Organisation mondiale des douanes (OMD)

• Initiative «Douanes vertes»